Déposée le 16 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIPLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUATORZE 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPTIPLUS domicilié(e) 146 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 996 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPTIPLUS SARL LEONARD BENICHOU GERANT domicilié(e) 146 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque QUATORZE 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTIPLUS (S.A.R.L.) - 146 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 433996493
OPTIPLUS SARL LEONARD BENICHOU GERANT - 146 BOULEVARD HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet partiel n°388393 - Publication au BOPI 2004-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Cuir et imitation du cuir. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles. Porte monnaie (non en métaux précieux). Sac à mains. Sac à dos. Sac de voyage. Sac de plage. Tissus à usage textile. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en papier. Linge de bain. Vêtements. Chemises. T-shirts. Vestes. Pantalons. Jupes. Robes. Sous vêtements. Foulards. Cravates. Bonneterie. Chaussettes. Ceintures. Gants. Manchons. Bonnets. Fourrures (vêtements). Chapellerie. Vêtements en cuir ou imitation cuir. Chaussures. Chaussons. Chaussures de sport.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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